Conseil Municipal 27 juin 2024
- 2024-30 - URBANISME - PUP AVEC LNC001 - publiée le 03/07/24
- PUP provisoir - publié le 03/07/24
- 2024-31 - URBANISME - MODIF TAM001 - publiée le 03/07/24
- Plan de zonage - publié le 03/07/24
- 2024-32 - URBANISME - RAPPORT TRIENNAL - publiée le 24/07/24
- 2024-33 - CDV - RODP BORNES DE RECHARGE IRVE - CAMG001 - publiée le 03/07/24
- 2024-34 - CDV - CONTRAT DE PRET FAUCHAGE CHAALIS001 - publiée le 03/07/24
- 2024-35 - ENFANCE - CONVENTION STAGE BAFA001 - publiée le 03/07/24
- Convention-daccueil-dun-stagiaire-BAFA - publiée le 03/07/24
- 2024-36 - ENFANCE - REGLEMENT INTERIEUR ALSH MODIFICAITON001 - publiée le 03/07/24
- 2024-37 - CONV D'ENTENTE ASVP - LAGNY SUR MARNE001- publiée le 03/07/24
- Convention entente intercommunal - publiée le 03/07/24
- 2024-38 - FOND DE SOLIDARITE LOGEMENT 2024001- publiée le 03/07/24
- 2024-39 - CONV FEU D'ARTIFICE JUILLET 2024001- publiée le 03/07/24
- 2024-40 - MODIF TABLEAU EFFECTIFS - SUPPRESSIONS DE POSTES001- publiée le 03/07/24
- 2024-41 - DECISIONS MAIRE ARTICLE L.2122-22 CGCT001 - publiée le 03/07/24
Conseil Municipal 15 mai 2024
- 2024-25 - Conventions biens communaux - publiée le 23/05/24
- 2024-26 - Dissolution ASA Parc Chabanneaux - publiée le 23/05/24
- 2024-27 - Participation IMAGINE R - publiée le 23/05/24
- 2024-28 - Avenant EPFIF - publiée le 23/05/24
- 2024-29 - Décisions du Maire - publiée le 23/05/24
Conseil Municipal du 04 avril 2024
- 2024-08 - Election d'un adjoint au Maire_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-09 - CADRE DE VIE - Subvention à la Louveterie - Attribution_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-10 - CADRE DE VIE - Convention de location des jardins potagers - Modification_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-10 - ANNEXE - Convention de location des jardins potagers - Modification_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-11 - ASSOCIATIONS ET SPORTS - Equipements sportifs et éclairages des stades municipaux_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-12 - ASSOCIATIONS ET SPORTS – Attribution des subventions aux associations – Exercice 2024_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-13 - VIDEOPROTECTION - Approbation et demande de subventions supplémentaires_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-14 - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Exercice 2024_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-15 -FINANCES - Compte de gestion - Exercice 2023_PREF- publiée le 15/04/24
- 2024-15 - ANNEXE -FINANCES - Compte de gestion - Exercice 2023_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-16 - FINANCES – Compte administratif – Exercice 2023 PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-16 - ANNEXE - FINANCES - Compte administratif - Exercice 2023- signatures - publiée le 15/04/24
- 2024-16 - DBU--COMM--CA--2023 VF - publiée le 15/04/24
- 2024-17 - FINANCES - Affectation du résultat de l'exercice 2023_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-18 - FINANCES - AUTORISATION DONNEE AU COMPTABLE PUBLIC DE MOUVEMENTER LE COMPTE 1068 _PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-19 - FINANCES - DETERMINATION DU TAUX DE TAXES LOCALES - EXERCICE 2024 _PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-19 - ANNEXE - FINANCES - DETERMINATION DU TAUX DE TAXES LOCALES - EXERCICE 2024 _PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-20 - FINANCES - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURES _ACHEMINEMENT NRJ- SERVICES ASSOCIE_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-20 - ANNEXE - FINANCES - ADHESION GROUPEMENT COMMANDE FOURNITURES _ACHEMINEMENT NRJ- SDESM_PREF- publiée le 15/04/24
- 2024-21- FINANCES - Subvention versée au Centre communal d'action sociale - Exercice 2024 _PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-22 FINANCES - Budget primitif - Exercice 2024_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-22 - ANNEXE -FINANCES -Budget primitif - Exercice 2024-signatures_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-22 - ANNEXE -FINANCES –Budget primitif - Exercice 2024-_PREF - publiée le 13/06/24
- 2024-23 -FINANCES - Mise en oeuvre de la fongibilité des crédits_PREF - publiée le 15/04/24
- 2024-24 -DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GAL COLLECTIVITES TERRITO_PREF - publiée le 15/04/24
Conseil Municipal du 06 février 2024
- Procès verbal du Conseil Municipal du 06 février 2024 - publié le 23/05/24
- 2024 01 - INTERCOMMUNALITE- Approbation du rapport de charges de la CLECT du 20-11-2023 -PREF - publiée le 14/02/24
- 2024 02 - INTERCOMMUNALITE - Rapport de la (CRC) de la (CAMG)- exercices 2017 et suivants-PREF - publiée le 14/02/24
- 2024 03 - FINANCES - Débat d'orientation budgétaire 2024-PREF - publiée le 14/02/24
- 2024 04 - FINANCES - Gratifications scolaires et récompenses-PREF - publiée le 14/02/24
- 2024 05 - VIDEOPROTECTON - Approbation de l'opération de modernisation - extension du parc - PREF - publiée le 14/02/24
- Annexe : Déploiement du système de vidéoprotection de la commune de Pomponne - publiée le 06/03/24
- 2024 06 - CADRE DE VIE - Fermeture des armoires de raccordement à la fibre optique et procédure d'accès-PREF - publiée le 14/02/24
- 2024 07 - DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES-PREF - publiée le 14/02/24